
Soutien aux clubs sportifs
Zone couverte par l’aide : Jura (Bourgogne Franche-Comté)
Permanente
Conseil départemental du Jura
Subvention
À propos
Nom de l'aide
« Soutien aux clubs sportifs »
Description
Afin d’accompagner le tissu sportif local, les clubs peuvent bénéficier d’une aide départementale.
Bénéficiaires
Les structures bénéficiaires sont les clubs sportifs.
Informations supplémentaires
Critères d’éligibilité
Un dossier spécifique club est à renseigner, avec :
- les documents comptables,
- le rapport d’assemblée générale,
- la liste des subventions publiques locales de
- l’année en cours et leurs justificatifs,
- la liste des équipes séniors (pour les sports collectifs).
Pour ceux (sports individuels ou collectifs) dont les subventions locales sont inférieures au montant départemental, celui-ci sera plafonné au cumul des subventions publiques locales.
Autres clubs : Les clubs n’émargeant pas à ce dispositif peuvent bénéficier du fonds départemental d’animation sportive.
Date de dépôt
Nous n’avons pas d’information. Nous vous invitons à contacter le porteur de l’aide.
Montant de l'aide
Les subventions sont calculées uniquement en fonction du niveau des équipes séniors féminines et masculines selon un barème défini pas l’Assemblée départementale.
Pour les sports individuels :
La subvention départementale 2016 est reconduite pour les clubs ayant des subventions publiques locales au minimum équivalentes à celle du Département.
Pour ceux (sports individuels ou collectifs) dont les subventions locales sont inférieures au montant départemental, celui-ci sera plafonné au cumul des subventions publiques locales.
Contacts et informations supplémentaires
Nous vous invitons à vous assurer que ces informations sont à jour en consultant le site du Conseil départemental du Jura.
Conseil départemental
17 rue Rouget-de-Lisle
39039 LONS-LE-SAUNIER Cedex
service des sports
Tél: 03.84.87.35.09